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DEPARTEMENT DE LA DYLE (BELGIQUE, Pays conquis). "L'Administration Municipale du Canton de BRUXELLES, a ses Administres.". Avertissement. LIQUIDATION

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SAONE-ET-LOIRE. 1799. LISTE DES EMIGRES. SOMME : Extrait des registres des deliberations du DIRECTOIRE EXECUTIF, Paris 17 Prairial An VII (5 Juillet 1

GAND (Belgique, Pays conquis). 1799. "JUGEMENT A MORT rendu par le Premier Conseil de Guerre permanent de la 24deg Division militaire". 17 Messidor an 7

SUISSE et HAUTE-SAVOIE. 1799. << TRIBUNAL CRIMINEL du Departement du LEMAN ; Jugements rendus sur accusation admise, Fait au Parquet, a GENEVE le 1er T

ISERE. 1799. << CHAMPIONNET General en Chef, a tous les Conscrits des Departements compris dans l'arrondissement des 7deg, 8deg et 19deg Divisions Militaires

22e Regiment de CAVALERIE. Certificat d'existence de Pierre FRERE Cavalier de la Compagnie de VINOT, natif de la Haute-Saone. Fait a BESANCON (Doubs)

LOIRET. 1799. "COLONNE MOBILE". Adresse "Les Administrateurs du Departement du LOIRET, a leurs Concitoyens.". Fait a ORLEANS, en seance, le 29 fructid

BOUCHES-DU-RHONE. 1799. Proclamation du General SAINT-HILAIRE, Commandant la 8eme Division militaire. Au Quartier-general a MARSEILLE (13), le 29 Brum

General HATRY Jacques-Maurice (Strasbourg 1742-1802) -- Lettre signee comme General-Divisionnaire, commandant la 15deg Division militaire (Son en-tete im

COTE D'OR - Ci-devant District de ST JEAN DE LOSNE - Bordereau de depenses relatives aux TRAITEMENTS ECCLESIASTIQUES pendant l'annee 1792. 10 pages gr

SCHAUENBURG (Alexis-B.-A.-A., comte de) Hellimer/ Moselle 1748 - 1832 - General - ARMEE DU RHIN - Piece signee comme General de Division sur un Beau C

PAS-DE-CALAIS - ST JOSSE SUR MER - Encouragement a l'Agriculture pour les terrains recouverts par la mer - "Extrait des registres aux Arretes de l'Adm

NANTES (LOIRE-ATLANTIQUE) EN ETAT DE SIEGE. 1800. << L'Administration Municipale de NANTES, a ses Concitoyens >>. les Consuls arretent que la Commune de

VAUCLUSE. 1800. "Extrait des Registres des deliberations des CONSULS de la Republique du 7 Prairial an 8 (27 mai 1800). Arrete relatif a l'appel fait

POSTES. FRANCHISE et CONTRESEING. Arrete portant Reglement sur les Franchises et Contreseings. Du 27 Prairial An VIII (16 Juin 1800). Bulletin des Loi

AIN. DOUANE. << Adjudication de LA FERME DES BARRIERES pour la perception de la Taxe. OZUN Prefet, a BOURG (Ain) le 9 Messidor An 8 (28 Juin 1800). TAB

ASSIGNATS - MANDATS TERRITORIAUX - GIRONDE - Exceptionnel titre de paiement creee par l'administration pour remplacer le numeraire - Titre de 10 Franc

ARMEE D'ITALIE. 1800. Marechal MASSENA. Placard bilingue : Arrete de MASSENA, General en Chef de l'Armee d'Italie au Q.G. a 3 le 24 Messidor An 8 (13