Vermot de Pas: History and Regions of France, 176354, Paris

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PARIS. REVOLUTION. ACQUISITION des BIENS NATIONAUX et ECCLESIASTIQUES. << Proclamation du Roi, sur le decret de l'Assemblee Nationale, du 9 du present

<< CORPS des CARABINIERS de MONSIEUR. >> Piece signee le Comte de CHABRILLAN (Jacques Aimard de Moreton de; Ardeche 1729-1802) General en 1762, servit e

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MARINE 1790. CHARENTE MARITIME. << LOI relative aux soldats tenant GARNISON SUR LES VAISSEAUX.>> Donnee a Paris, le 31 Octobre 1790. Signe (impr.) LOUIS

MARINE 1790. TABAC. CHARENTE MARITIME. << LOI relative a la fourniture du TABAC AUX MATELOTS.>> Donnee a Paris, le 9 Novembre 1790 - signe (impr.) LOUIS

MARINE 1790. CHARENTE MARITIME. << LOI concernant la liquidation des OFFICES DES AMIRAUTES. >> Donnee a Paris, le 10 Novembre 1790 - signe (impr.) LOUIS

CHEVAUX, HARAS et CAVALERIE. 9 Lois ou decrets de la Convention Nationale, in-4deg, 1790-1794 : << Loi qui ordonne la vente des Etalons appartenants a la

Felix Baron de WIMPFFEN (Minfelden 1744 -- Bayeux 1814) General, Depute de la Noblesse du Bailliage de CAEN - Lettre Autographe signee << Felix de WIMPF

MARINE 1790. CHARENTE MARITIME. << LOI qui fait defenses de renouveler les billets d'emprunt faits par les regisseurs generaux des VIVRES DE LA MARINE,

CORPS ROYAL DE L'ARTILLERIE - "Loi relative a l'Organisation du CORPS-ROYAL de l'Artillerie." - du 15 decembre 1790 - bandeau - imprime a Aix (13), 10

PAS-DE-CALAIS - AFFAIRE D'HESDIN -- << PARIS, le 15 dec. 1790. Loi qui declare nulles et non avenues, les Cartouches jaunes delivrees aux Cavaliers et S

La Mutinerie du REGIMENT ROYAL CHAMPAGNE a HESDIN (Pas-de-Calais) en 1790 -- << LOI qui declare nulles et comme non-avenues, les Cartouches (Certificats

LOIR-ET-CHER. Droits de peages 1790. "Loi qui assujettit a la Contribution fonciere les DROITS DE PEAGE et autres non supprimes par le decret du 24 ma

REVOLUTION. TROUBLES DE TOULOUSE (Haute-Garonne). PARIS. << Loi relative aux troubles qui ont eu lieu dans la ville de Toulouse, les 16, 17 et 18 Mars

1791. LOIR-ET-CHER. PHARMACIE -- << Loi relative a l'exercice de la PHARMACIE, et a la vente et distribution des DROGUES et MEDICAMENTS. >> Donnee a Pari

1791. GIRONDE. "LOI relative a la circonscription des Paroisses de BORDEAUX". << Il y aura 10 Paroisses dans la Ville et faubourg de Bordeaux, savoir :

REVOLUTION. 1791. DROME. ABOLITION DE LA NOBLESSE : "LOI relative aux Retenues a faire sur les RENTES CI-DEVANT SEIGNEURIALES, foncieres, perpetuelles

AVEYRON. 1791. (ABOLITION DE LA DIME.) - Vignette << Departement de l'Aveyron. La Loi et le Roi. >> - << LOI interpretative de l'article du titre V du De