Vermot de Pas: History and Regions of France, 176354, Paris

CORREZE. 1792. << L'HONNEUR DE DEFENDRE LA PATRIE >>. PARIS le 21 Juillet 1792, l'an 4 de la Liberte. << LOI relative aux Communes qui, lors du recruteme

GIRONDE. 1792. << Loi du 21 juillet 1792 relative aux Communes qui, lors du recrutement decrete le 4 juillet 1792, ajouteront au contingent qu'elles so

ALPES DE HAUTE PROVENCE. 1792. "Extrait du proces-verbal du Conseil du Departement des BASSES-ALPES, en SURVEILLANCE PERMANENTE." du 27 Juillet 1792,

PARIS. 1792. << LOI relative aux COCARDES NATIONALES >> Donnee a Paris le 2 Aout 1792 << L'Assemblee Nationale decrete que les Cocardes nationales peuven

ORNE 1792. LA PATRIE EN DANGER. << Extrait du Proces-Verbal de la Seance publique tenue par le Conseil du Departement de l'ORNE, sous la Presidence de

ILLE ET VILAINE. 1792. "Loi qui suspend les Pensions assignees sur les fonds destines aux DEPENSES SECRETES du Departement des Affaires Etrangeres.".

<< ACTE DU CORPS LEGISLATIF du 10 AOUT 1792, l'An 4 de la Liberte : << Au nom de la Nation, de la Liberte et de l'Egalite, l'Assemblee Nationale invite

<< ADRESSE de SERVAN Ministre de la Guerre (en 1792), a ses Concitoyens >> a Paris, de l'Imprimerie Nationale (Apres le 10 Aout 1792) : << Lorsque le Cor

ILLE-ET-VILAINE. Septembre 1792. Adresse de << L'ASSEMBLEE CENTRALE formee des Deputes des Communes des divers Departements, seante a RENNES (35), aux

DANTON. 1792. GIRONDE. VENTE DES TERRES DES EMIGRES. Decret de l'Assemblee Nationale, du 14 Aout 1792, l'an 4 de la Liberte. -- Belle Vignette << Depart

DANTON. 1792. CHARENTE. REQUISITION DES CLOCHES. "Loi donnee a Paris, le 16 aout 1792.". "L'Assemblee nationale considerant qu'il importe de fixer par

ARDENNES. 10 AOUT 1792. DANTON. Arrestation des Commissaires de l'Assemblee Nationale. "Loi du 17 aout 1792, Decret de l'Assemblee Nationale,.."- en 9

ABOLITION DU CLERGE REGULIER. << Loi relative a la suppression des Congregations seculieres et des Confreries. Du 18 aout 1792. Ndeg 2186. Impr. a BLOIS,

CHARENTE. 1792. << Proclamation du CONSEIL EXECUTIF PROVISOIRE de LA NATION FRANCOISE. Du 25 Aout 1792, l'An 4 de la Liberte, le 1er de l'Egalite. >>. <<

PARIS. 1792. DANTON. JUSTICE. << Loi additionnelle sur la Suppression des Commissaires du Roi pres les Tribunaux. >> du 30 Aout 1792 -- Danton et Clavier

ABOLITION DES DROITS FEODAUX. PUY-DE-DOME. << Loi du 31 aout 1792, qui fixe le mode de remboursement des Offices des JUSTICES SEIGNEURIALES. >> Ndeg2573.

<< COURIER DE L'EGALITE >> Ndeg14 par l'auteur du Pere DUCHENE (Hebert) -- Du Samedi 1ier Septembre 1792 -- 8pp in-8deg, A PARIS, de l'imp. de CAILLOT et COUR

FUSIL MOUSQUETON DE CAVALERIE. 1792. DANTON. << Loi relative a la suspension provisoire des Mousquetons de Cavalerie. >> Du 2 Septembre 1792. CLAVIERE e

POSTE. ARMEE REVOLUTIONNAIRE. 1792. EURE-ET-LOIR. PUY-DE-DOME. << LOIS du 3 Septembre 1792, An 4 de la Liberte. >> : 1deg Contreseings et Franchises de Le

DANTON. 1792. AIN. << LOI relative au retablissement de la LIBRE CIRCULATION des personnes et des choses de l'Empire. >> signes (impr.) CLAVIERE et DANT

CHATEAU DES TUILERIES. MUSEE. 1792. EURE. << Loi relative a la surveillance et a la conservation de tous les objets existants dans le Chateau des Tuile

ECOLE DES PONTS et CHAUSSEES. 1792. DANTON. ILLE-ET-VILAINE. Loi du 16 Sept 1792. Versement de fonds pour les travaux de 1792, et les frais d'administ

ILLE-ET-VILAINE. 1792. "LOI du 17 Septembre 1792, l'an 4 de la Liberte. Defense de L'EXPORTATION DES GRAINS et FOURRAGES provenant des proprietes situ

ALPES DE HAUTE PROVENCE. 1792. << Adresse du Conseil du Departement des BASSES-ALPES, en Surveillance permanente. DIGNE (04) le 27 Septembre 1792, l'an

LE BRUN Pierre-Henri-Marie Helene TONDU dit (1754 - Guillotine a Paris 1793) Ministre des Affaires etrangeres du 10 aout 1792 au 21 juin 1793 -- Piece