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DEPARTEMENT DE PARIS. 1793. VENTE DES BIENS NATIONAUX. << Decret de la CONVENTION NATIONALE, du 10 Janvier 1793, l'an 2, relatif a la liquidation des f

PYRENEES ATLANTIQUES. 1793 - "ADRESSE du Conseil General d'Administration du Departement des BASSES-PYRENEES, a la Convention Nationale. >> Du 29 janvi

LA FRANCE DECLARE LA GUERRE a la Grande-Bretagne et aux provinces-unies, fevrier 1793. << Decret de la Convention Nationale, du 1er Fevrier 1793, qui d

PARIS. 1793. SERVICE DE LA MARINE. Decret du 18 fevrier 1793, relatif aux pieces a produire pour le payement a faire concernant le service de la Marin

POSTE AUX CHEVAUX. 1793. Decrets de la Convention Nationale des 14, 16 et 19 Fevrier 1793. 1deg) Pour accorder des indemnites aux MAITRES DE POSTES. << A

LOT-ET-GARONNE. 1793. REVOLTE. << Arrete du Directoire du Departement de Lot-et-Garonne, relatif aux Troubles survenus a LABASTIDE, District de CASTELJ

(GIRONDINS CONTRE MARAT). << Decret du 1er Avril 1793, portant que les membres de la Convention contre lesquels il y aura de fortes presomptions de com

POSTES et MESSAGERIES. 1793. << Decret de la Convention Nationale, du 9 avril 1793, concernant LES MESSAGERIES, LA POSTE AUX LETTRES et LA POSTE AUX CH

DUMOURIEZ. 1793 - "Proclamation du GENERAL DUMOURIEZ, a la NATION Francaise. >> (du 12 Avril 1793) << ... Je jure au nom de mes compagnons que nous ne dep

HERAULT. 1793. << FABRICATION DES PIQUES. >> Le Directoire du District de MONTPELLIER (34) charge par un arrete du Departement du 17 Avril courant, de f

POSTES et MESSAGERIES. 1793. << Decret de la Convention Nationale, du 1er Mai 1793, relatif au service des Postes et Messageries. >> TARIF POUR LES VOIT

GUERRES DE VENDEE. Decret de la CONVENTION NATIONALE du 4 Mai 1793, an 2, portant qu'il n'y a lieu a aucune inculpation contre le General WESTERMANN,...